France – Water-treatment chemicals – Fourniture de produits liés au traitement de l'eau des piscines publiques

Le marché est un accord-cadre en application de l'article R 2162-2 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Il commence à sa date de notification pour une durée d'un an. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne Publique, successivement pour trois périodes d'un an. Une variante facultative, relative au conditionnement des produits du lot n°1, est autorisée. Le candidat qui souhaite présenter la variante en plus de son offre de base obligatoire complètera son offre avec l'AE, le BPU, le DAD et un mémoire technique "variante"