France – Art and craft paper – Fourniture de papier pour l'impression de produits de librairie, de papeterie et de carterie.

La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre portant sur la fourniture de papier pour l'impression de produits de librairie, de papeterie et de carterie.L'accord-cadre est multi-attributaires. Il a pour objet de définir les termes et conditions des marchés qui seront passés sur son fondement, ci-après désignés " les marchés subséquents ". Les marchés subséquents sont des marchés à bons de commande. Ils précisent les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées. Ils ne peuvent entraîner des modifications substantielles des termes de l'accord-cadre. Le montant annuel maximum est de 800 000 euros HT