France – Various surface works – Travaux d'entretien, de maçonnerie et d'enrobé sur les voies et l'espace public

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximums de l'accord-cadre sont renseignés à l'acte d'engagement