France – Architectural, construction, engineering and inspection services – La présente consultation est passée selon une procédure adaptée librement définie par l'entité adjudicatrice, dans le respect des dispositions de l’article L.2123-1 du code de la commande publique, et selon les modalités particulières suivantes : la procédure mise en œuvre est une procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation.