France – Road transport services – Accord-cadre relatif à des prestations de transport d'oeuvres d'art pour la Direction de la culture et du patrimoine du Département de l'Isère

L'objet du marché concerne le transport de tous types d'oeuvres ou objets d'art, susceptibles d'être présentées au public et ayant une valeur patrimoniale. Ces oeuvres ou objets d'art peuvent être des tableaux, des sculptures, des costumes, des dessins, des photos, des archives … Dans le cadre de leurs expositions ou de leurs acquisitions d'oeuvres, les 12 musées, les archives départementales et les services culturels du Département de l'Isère, font appel régulièrement à des transporteurs spécialisés. On entend par transport tous modes d'acheminement de l'oeuvre ou de l'objet, que ce soit par voie terrestre, ferroviaire, maritime, fluviale ou aérienne. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires