France – Engineering studies – INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES PAR DETECTION DE MULTI-RESEAUX SOUTERRAINS DE RESEAUX UNIQUES OU DE GAINES VIDES PAR MÉTHODES NON DESTRUCTRICES. Pour répondre à l'obligation anti-endommagement, les aménageurs doivent réaliser des IC avant leur travaux pour avoir le positionnement des réseaux en classe A

Consultation lancée par un groupement de commandes avec les organismes suivants: Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole (CUGBM), Le SIVOM de Franois Serre les Sapins, et les communes Besançon, FRANOIS, MONTFERRAND-LE-CHATEAU, NOVILLARS, PIREY, POUILLEY-LES-VIGNES, Commune de SAONE et SERRE-LES-SAPINS. Le coordonnateur du groupement de commandes est GBM L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) HT, soit 400 000 euro(s) HT sur la totalité du marché