France – Sausage products – Fourniture de produits de charcuterie et traiteurs

La procédure s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre la Ville de La Roche-sur-Yon et le Centre Intercommunal d'Action sociale (C.I.A.S) de La Roche-sur-Yon Agglomération. La Ville de La Roche-sur-Yon a été désignée coordonnateur de ce groupement de commandes. La consultation porte sur 3 lots : Lot 1 - Produits de charcuterie d'origine animale et de la mer, Lot 2 - Produits de snacking, Lot 3 - Crêpes - galettes salées. Chaque accord-cadre mono-attributaire débutera à compter du 1er janvier 2026 ou à compter de sa date de notification si postérieure pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois, soit une durée maximale de quatre ans. Le montant maximum annuel pour l'ensemble des membres du groupement est de 768 000 EUR HT pour le lot 1, 73 500 EUR HT pour le lot 2 et 67 500 EUR HT pour le lot 3 . Ce montant maximum annuel fait l'objet d'une répartition contractuelle entre les membres du groupement dont le détail figure à l'acte d'engagement.