France – Disposable non-chemical medical consumables and haematological consumables – APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ANESTHESIE ET REANIMATION

Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis. Celui-ci comprend 10 établissements. La liste des établissements partis se trouve en annexe 2. Etablissement support : Centre hospitalier de Valenciennes Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année. Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification. La présente consultation a pour objet la fourniture de DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ANESTHESIE ET REANIMATION Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le C.C.P. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot.