France – Engineering studies – ACCORD CADRE D'ETUDES ET DE MAITRISE D'oeUVRE POUR LES TRAVAUX SUR LES RESEAUX ET OUVRAGES DU GRAND AVIGNON

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Accord Cadre de Maîtrise d'oeuvre multi-attributaires, permettant de confier aux prestataires retenus, la totalité (ou partie) de missions d'études et de maitrise d'oeuvre, dans le but de réaliser les travaux d'investissement sur les ouvrages relevant des compétences de la communauté d'Agglomération du Grand Avignon (réseaux hydrauliques, voiries communautaires, Gémapi)