France – Library books – Fourniture de livres pour la Ville et la Caisse des Écoles de Levallois

Les présents marchés ont pour objet la fourniture de livres pour la Ville et la Caisse des Écoles de Levallois. Ils sont organisés par la ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commande constitué avec la Caisse des Écoles de Levallois. Les présents marchés sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Chacun des marchés sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de trois années, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur maximum des marchés est fixée à 810 000 euro(s) HTVA sur la durée totale des marchés, reconductions comprises, sans montant minimum