France – Refuse collection services – COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DE L'EPT PARIS TERRES D'ENVOL

Collecte en porte à porte ou point de regroupement et en apport volontaire sur le territoire de l'Etablissement Public Territorial Paris Terres d'Envol : - des ordures ménagères résiduelles (OMR) et déchets assimilés non-ménagers, - des emballages et papiers (EJM) et déchets assimilés non-ménagers, - du verre et déchets assimilés non-ménagers, - des encombrants ménagers, - des déchets végétaux ménagers et ponctuellement des sapins de Noël, - des déchets alimentaires. Le marché public comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires