France – Parts of agricultural and forestry machinery – Accord-cadre pour la fourniture et livraison de pièces détachées et maintenance des engins agricoles, de travaux publics, d entretien routier et des matériels de viabilité routière et/ou hivernale (6 lots)

Pour mener à bien ses missions, le CD13 est doté d'engins et de matériels, affectés au sein de ses différents services, dont il doit assurer l'entretien. Les prestations, objets de la présente consultation, concernent la fourniture et livraison de pièces détachées et les prestations de maintenance destinés aux équipements affectés aux missions d'entretien du réseau routier départemental mais également à ceux des massifs forestiers départementaux. Les pièces détachées livrées par le titulaire seront soit des pièces dites « de monte d'origine », soit des pièces dites « pièces de rechange de qualité équivalente » en référence aux standards officiels, établis par la Directive 2007/46/CE du Parlement Européen et du Conseil du 5092007, établissant un cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composants et des entités techniques destinés à ces véhicules. Les matériels concernés par le présent marché sont de types et/ou de marques différentes.