France – Wood fuels – ACCORD-CADRE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRANULES DE BOIS POUR LES MEMBRES DU GROUPEMENT DE COMMANDES DU SEHV

Accord-cadre à bon de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum en volume de 1 500 tonnes sur la durée de l'accord-cadre. Le lieu de livraison est le territoire du département de la Haute-Vienne. L'accord-cadre débute à sa date de notification. Il se termine à l'issue du service du dernier livrable. Le marché n'est pas reconductible. Voir le DCE