France – Conduit – Accord-cadre à bons de commande pour la fournitures de pièces pour le magasin du S.M.D.E.A. - Période 2026/2028 (Ariège 09)

Le marché conclu englobe non seulement les articles nommément désignés aux Bordereaux des Prix Unitaires, mais également à titre exceptionnel, l'ensemble des articles du tarif de référence (catalogues + tarifs + remises) nécessaires à l'exploitation et à l'entretien des réseaux et des installations gérés par le SMDEA. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 07/02/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. La date d'achèvement de la période initiale de l'accord-cadre est le 06/02/2027. L'accord-cadre est reconductible 1 fois. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée