France – Architectural services for buildings – MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE CAMUS ET DE SON GYMNASE
Tender Description
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
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