France – Refuse and waste related services – Prestation de pré-collecte, collecte, transport et traitement des déchets des services communautaires de Grand Besançon Métropole et des services municipaux de la Ville de Besançon et du CCAS

Consultation lancée par un groupement de commandes. dont les organismes sont les suivants : - Grand Besançon Métropole - Ville de Besançon. - CCAS de Besançon. Le coordonnateur du groupement de commandes est Grand Besançon Métropole. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction