France – Cleaning products – Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de produits et matériel d'entretien pour les besoins des agents de Val d'Oise Habitat (3 lots)

Le présent marché à bons de commande a pour objet la commande de fourniture, la livraison de produits et de matériel d'entretien de nettoyage pour les besoins des agents de VAL D'OISE HABITAT. Le marché est alloti, il se compose de trois lots : - Lot nº 1 -Secteur Ouest - Agence de Cergy - Lot nº 2 - Agence Sud - Agence de Franconville - Lot n°3 - Agence Est - Agence de Sarcelles Dans la mesure où ni le rythme, ni l'étendue, ni la nature des interventions ne peuvent être déterminés précisément, le pouvoir adjudicateur a décidé de recourir à un marché fractionné sous la forme d'un marché à bons de commande et ce conformément aux articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les montants minimum et maximum sur la durée initiale du marché (soit 12 mois) sont les suivants : - Lot nº 1 - Secteur Ouest - Agence de Cergy - Montant minimum annuel : SANS - Montant maximum annuel : 100 000,00 euro(s) HT - Lot nº 2 - Secteur Sud - Agence de Franconville - Montant minimum annuel : SANS - Montant maximum annuel : 80 000,00 euro(s) HT - Lot nº 3 - Secteur Est - Agence de Sarcelles - Montant minimum annuel : SANS - Montant maximum annuel : 120 000,00 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Le montant définitif du marché dépendra par conséquent, du nombre de prestations réellement exécutées appliquées aux prix unitaires figurant dans le bordereau de prix. En outre, l'accord-cadre est mono-attributaire et ne sera attribué qu'à un seul titulaire pour chaque lot