France – Information panels – Fourniture et pose de signalétique et d’informations clientèle (sur le réseau/ sur et dans les véhicules) pour la CTS

Le présent contrat est un accord accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum (sauf si allotissement), passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il se compose des lots suivants : Lot 1 : Fourniture et pose de supports signalétique et d’informations clientèle sur le réseau CTS Lot 2 : Fourniture et pose de supports d’information temporaires à l’attention de la clientèle sur le réseau de transport de la CTS Lot 3 : Fourniture et pose d’adhésifs sur et dans les bus et tramways de la CTS