France – Sports facilities operation services – Concession de service public pour l'exploitation du centre aquatique Aquarives situé à Hagondange
Tender Description
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un contrat de concession de service public, soumise aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du CGCT et R. 1411-1 et suivants du CGCT, ainsi qu'à l'article L. 1121-3 et à la troisième partie du Code de la commande publique ayant pour objet l'exploitation du centre aquatique situé à Hagondange.
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