France – Environmental issues consultancy services – Prestations environnementales relatives aux travaux autoroutiers de maintenance (inventaires, dossiers règlementaires et contrôles)

Dans le cadre des travaux de diagnostics, de maintenance des ouvrages d’art et ouvrages en terre sensibles, ainsi que d’entretien des chaussées, la prestation prévoit la réalisation d’inventaires écologiques, la rédaction de dossiers règlementaires nécessaires à l’obtention d’autorisations administratives, les contrôles extérieurs (notamment des travaux) et l’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO). Le marché est décomposé en 4 lots. Il implique la mise en place d'un accord-cadre mono-attributaire (AC) à bons de commandes, par lot, sans minimum et avec un maximum en montant.