France – Special-purpose road passenger-transport services – Transport terrestre de personnes dans le cadre de diverses activités organisées par le Département de la Vendée

Dans le cadre de manifestations qu'il organise le Département prend en charge le transport terrestre par cars ou véhicules légers de personnes, en particulier des scolaires, jusqu'aux lieux de la manifestation. Il s'agit de prestations décomposées en 19 lots traités au titre d'accords-cadres mono-attributaires qui seront conclus sans montant minimum et avec un montant maximum par lot figurant au règlement de consultation