France – Bread – 2025-FA0123 - Fourniture de pain frais pour les restaurants des collèges mosellans et prestations d'animation

* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire sur 42 mois * Montant maximum total : 1 373 750,00 euro(s) HT _ 1 449 306,25 euro(s) TTC * L'estimation annuelle : 390 856,73 euro(s) HT _ 412 353,85 euro(s) TTC Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur * Durée du contrat : La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Le contrat est conclu du 01/02/2026, ou de la notification du contrat si celle-ci est postérieure au 01/02/2026, jusqu'au 31/08/2027