France – Architectural and related services – Phase candidature - MOE relative à la réhabilitation en milieu occupé d'un groupe de 384 logements avec amélioration du confort des logements, amélioration de la qualité de service et requalification des espaces extérieurs - Groupe HBM « Lieuvin » - 6 15LI à Paris 15ème

L'accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents. Cet accord-cadre permettra d'établir les termes régissant les marchés à passer sur la durée de l'accord et notamment de préciser les modalités de détermination des prix des prestations envisagées, les missions donnant lieu chacune à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents qui interviendront lors de la survenance des besoins préciseront les caractéristiques et les modalités d'exécution qui n'auront pas été fixées dans l'accord-cadre. S'agissant d'une opération de réhabilitation, les marchés subséquents pourront porter notamment sur les études de diagnostic et sur la mission de base loi MOP et prendront en compte les résultats des études de diagnostic et les précisions et évolutions du programme qui en découlent