France – Children animation services – ORGANISATION DES ACTIVITES PERISCOLAIRES ET EXTRA SCOLAIRES DANS LES ECOLES DE LA VILLE DE SAINT-DENIS 2025-2027 - « ECOLE DU BONHEUR »

La consultation porte sur l'organisation des activités périscolaires et extrascolaires - « Ecole du Bonheur » dans les écoles maternelles, primaires et élémentaires de la Ville de Saint-Denis qui auront lieu sur la pause méridienne et occasionnellement lors des vacances scolaires. La présente consultation est passée sous la forme d'une procédure adaptée en application des dispositions de l'article R2123-1 3° du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires (articles R2162-1 à R2162-6 du CCP) donnant lieu à des bons de commande (articles R2162-13 et R2162-14 du CCP). L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un maximum. La présente consultation est décomposée en 65 lots faisant chacun l'objet d'un marché distinct