France – Engineering studies – Mise à jour du Schéma Directeur des Eaux Usées sur le Territoire de la CARENE

Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum sur la durée du contrat de 400 000,00 euro(s) HT. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. L'acheteur n'exige la présentation d'aucune variante obligatoire. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle. Le contrat est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa notification. Cependant le délai d'exécution des prestations ne pourra pas dépasser 18 mois à compter de la notification du contrat