France – Geotechnical engineering services – Investigations et études Géotechniques et Pollution des projets de renouvellement urbain Joliot Curie et Carriet

Dans le cadre des projets de renouvellement urbain de Joliot Curie (communes de Cenon et Floirac) et de Carriet (commune de Lormont), des espaces publics et voiries vont être remaniés et créés. Ces aménagements nécessitent une connaissance des sous-sols en place. Le présent accord-cadre à bons de commandes a pour objet la réalisation des investigations et des études nécessaires à l'obtention de cette connaissance, sur les sujets géotechniques, hydrogéologiques et pollutions. Il intègre aussi l'assistance au Maître d'Ouvrage Délégué (MOD) sur ces thématiques, en phases études puis travaux. Les deux Projets de Renouvellement Urbain sont découpés en plusieurs zones d'interventions, chacune a des niveaux d'avancement différents. Les missions géotechniques des périmètres les plus avancés ont été réalisées par le titulaire du marché d'un précédent marché, les missions seront à poursuivre en tenant compte des études déjà produites. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre unique, conclu avec un seul opérateur économique. Les prestations du présent accord-cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum définit à l'acte d'engagement