France – Non-scheduled passenger transport – Marché d'organisation de transports pour les retraités mineurs bénéficiaires des séjours de vacances de l'ANGDM_petits lots

Le présent accord-cadre a pour objet le transport de bénéficiaires participant à des séjours de vacances organisés par l’ANGDM. Deux types de transports sont à organiser, en fonction des destinations sélectionnées par l’AGNDM : - des transports pour les destinations de Saint Gildas de Rhuys dans le Morbihan et pour Sainte Maxime dans le Var, pour des séjours de 2 semaines. Il s’agit des trajets aller et retour, depuis le bassin minier de résidence des bénéficiaires jusqu’aux villages vacances. Ces transports peuvent être soit terrestres (en autocar de grand tourisme), soit ferroviaires ; étant précisé que pour les transports ferroviaires, les prestataires devront, en sus de la réservation des billets de train, organiser le transport en autocar du bassin minier de résidence des bénéficiaires vers la gare de départ, puis de la gare d’arrivée jusqu’au village vacances pour le trajet aller, et à l’inverse pour le trajet retour. - des transports pour des destinations de proximité vers des villages vacances adossés au dispositif à vocation sociale « Seniors en vacances » de l’ANCV (agence nationale des chèques vacances). Ce sont des séjours d’une semaine. Pour ces séjours, en plus du trajet aller et retour bassin de vie des bénéficiaires et villages vacances, l’autocar et le conducteur devront rester sur place durant la semaine, afin d’assurer les excursions et sorties incluses dans le programme proposé par le village vacances. Ces transports sont exclusivement des transports terrestres.