France – Sewer cleaning services – Maintenance des installations d'évacuation et traitement des eaux grasses, des eaux usées, des eaux vannes, des eaux pluviales, effluents industriels et des installations de stockage d'eau potable.

Prestations de maintenance préventive et corrective des installations d'évacuation et de traitement des eaux grasses, eaux usées, eaux vannes, eaux pluviales, effluents industriels et des installations de stockage d'eau potable pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne. Le marché est divisé en 4 lots et est conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum mais avec un maximum annuel fixé à 900 000,00 euros HT. Le lot n° 4 comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle, conformément à l'article R.2113-4 du Code de la commande publique. Pour les lots n°1 à 3, ainsi que pour les tranches ferme et optionnelle du lot n° 4, le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.