France – Subscription services – Achat et gestion des abonnements périodiques pour la presse et revues spécialisées

La présente consultation a pour objet l'achat et gestion des abonnements périodiques pour la presse et revues spécialisées. Le présent marché est lancé en groupement de commande (constitué la Ville de Poissy et des Villes ou établissements adhérents). La Ville de Poissy est désignée coordonnateur du groupement et sera chargée de la mise en oeuvre de la procédure. Chaque membre du groupement se chargera du suivi et de la bonne exécution du marché et de la résolution des litiges éventuels. Le présent accord-cadre à bons de commande n'est pas alloti. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur. L'accord-cadre est passé à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 240 000 euros HT par an. Il est passé avec des montants maximum articles R.2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la Commande Publique.