France – Special-purpose road passenger-transport services – Transports scolaires en circuits spéciaux, par véhicules légers de moins de 9 places, des élèves essonniens affectés en classes spécifiques ou adaptées

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet la mise en place de transport des élèves essonniens relevant de l'enseignement spécialisé ou adapté, par véhicules légers ou de moins de 9 place de leur domicile à leur établissement scolaire. Il est alloti en deux lots. Le détail des services attendus est décrit au sein du cahier des clauses techniques particulières (CCTP).