France – Urban furniture – 25GPT03 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE DIVERS MOBILIERS URBAINS DE VOIRIE POUR LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE (ANTENNE TOULON / LE REVEST) ET LA COMMUNE DE TOULON EN GROUPEMENT DE COMMANDE

La présente consultation concerne un ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE DIVERS MOBILIERS URBAINS DE VOIRIE POUR LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE (ANTENNE TOULON / LE REVEST) ET LA COMMUNE DE TOULON EN GROUPEMENT DE COMMANDE Conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, le présent marché est passé par le groupement de commandes constitué de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon / Le Revest) et de la commune de Toulon. Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-7 du code de la commande publique, le coordonnateur du groupement sera la Métropole T.P.M. La commission d'appel d'offres du groupement sera celle du coordonnateur. Chaque membre du groupement gère l'exécution intégrale de son marché.