France – Tree pruning – Maintenance et Entretien du Patrimoine Arboré de Saint-Quentin en Yvelines et du Patrimoine Arboré communale des communes de Coignières, Elancourt, La Verrière, Maurepas, Trappes, Villepreux et Plaisir adhérant au groupement de commande

Cet accord-cadre à bons de commande est passé en groupement de commandes avec plusieurs communes de SQY. Il ne donnera pas lieu à des marchés subséquents. Le contrat prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance du besoin, conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14, du code de la commande publique. L'accord-cadre ne comporte pas de montant minimum annuel. Le montant maximum annuel HT du lot 1 pour l'ensemble des membres du groupement de : 545 000 euro(s) HT annuel Le montant maximum annuel HT pour le lot 2 pour l'ensemble des membres du groupement de : 350 000 euro(s) HT annuel