France – Non-scheduled passenger transport – Prestations de transport collectif.

Les prestations du marché sont relatives au transport de personnes dans le cadre d'activités municipales organisées par la Ville intra ou extra muros, pour des services occasionnels, rotations ou transferts. Ces services correspondent au transport Aller et/ou Retour de personnes (adultes et/ou enfants). Ces transports concernent diverses catégories de personnes (enfants, adolescents ou adultes). Ainsi le Titulaire du lot 1 devra assurer le transport dans le cadre des activités suivantes : • Transferts/rotations de site à site au sein de la Ville avec ramassage ou sans ramassage. • Sorties organisées par les écoles de la Ville. Et le Titulaire du lot 2, le transport dans le cadre des activités suivantes : • Transport d'enfants A/R sur les Centres de Loisirs Sans Hébergement (CLSH). • Sorties ponctuelles ou séjours organisés. Pour certains séjours ou excursions et selon la distance, un devis pourra être demandé.