France – Wood fuels – Fourniture et livraison de plaquettes forestières pour les chaufferies bois des bâtiments et collèges publics du Département du Doubs

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/2029. Le montant maximum de commandes global est de 1 430 000 euro(s) HT sur 4 ans. Le montant maximum de commandes du lot 1 est de 280 000 euro(s) HT sur 4 ans. Le montant maximum de commandes du lot 2 est de 250 000 euro(s) HT sur 4 ans. Le montant maximum de commandes du lot 3 est de 900 000 euro(s) HT sur 4 ans