France – Information and promotion products – Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de fourniture, marquage et livraison d'objets promotionnels pour les besoins du Département du Nord

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Montant maximum annuel : 256 250, 00 euro(s) HT soit 307 500,00 euro(s) TTC soit un montant maximum sur la durée totale du marché de 1 025 000,00 euro(s) HT soit 1 230 000,00 euro(s) TTC. Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois