France – Special-purpose road passenger-transport services – TRANSPORT SCOLAIRE EN CIRCUITS SPÉCIAUX SCOLAIRES DANS LE DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE (91)

Le présent marché a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91). Il est décomposé en 63 lots, qui donneront chacun lieu à un accord-cadre mono attributaire exécuté par bons de commande. Chaque lot peut comprendre plusieurs lignes, chaque ligne peut comprendre plusieurs itinéraires, chaque itinéraires peut comprendre plusieurs services journaliers. Les titulaires affectent les moyens humains et matériels nécessaires à l'exécution des prestations.