France – Letter boards or accessories – FOURNITURES DE BUREAU & PAPETERIE POUR ALTEMED

Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). La consultation donnera lieu à un accord-cadre à attributaire unique avec émission de bons de commande sans minimum et avec maximum, en application des articles R.2161-2 à R.2161-5, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le volume maximum de commande est de 120 000 euro(s) HT sur la période initiale (2 ans), et de 240 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché (4 ans), toutes entités acheteuses confondues