France – Pneumatic or motorised hand tools – FOURNITURE, LIVRAISON ET RÉPARATIONS PREVENTIVE ET CURATIVE D’OUTILLAGES ET ÉQUIPEMENTS D’ATELIERS POUR LE SDIS DU VAR

Le présent cahier des clauses administrative a pour objet la fourniture de matériels, outillages et équipements destinés à équiper les ateliers pour la réparation et l'entretien de véhicules et matériels de transmissions, du SDIS du Var. Besoins occasionnels Pour des besoins occasionnels de faible montant ou des besoins exceptionnels par leur complexité, leurs conditions d’acquisition, de mise en œuvre ou pouvant nécessiter des procédures peu compatibles avec le fonctionnement de l'accord-cadre, l’acheteur pourra s’adresser à un prestataire autre que le titulaire du marché, pour autant que le montant cumulé des fournitures ne dépasse pas la somme de 10 000 € maximum annuel HT. Il en est de même en cas d’absence de réponse et/ou de non-respect des dispositions de l’accord-cadre par les titulaires (absence de référence, non-respect de l’offre, etc…)."