France – Architectural and related services – Accord cadre mono-attributaire pour des missions de MOE: Opération de réhabilitation de 267 logts et parties communes, AQS du groupe Plaine-Pyrénées à Paris 20ème

La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire relatif à une mission de MOE portant sur une opération de réhabilitation de 267 logts et parties communes, AQS. Cet accord-cadre permettra d'établir les termes régissant les marchés à passer sur la durée de l'accord et notamment de préciser les modalités de détermination des prix des prestations envisagées, les missions donnant lieu chacune à la conclusion de marchés subséquents. Les MS qui interviendront lors de la survenance des besoins préciseront les caractéristiques et les modalités d'exécution qui n'auront pas été fixées dans l'accord-cadre