France – Programming services – Accord cadre de programmation architecturale et de missions associées d'assistance à maîtrise d'ouvrage

Études de faisabilité, de pré-programmation, de programmation architecturale et assistance à maîtrise d'ouvrage associée. Le présent accord cadre est découpé en différentes phases correspondants aux grandes étapes de gestion d'une opération : - Phase 1 : Phase pré opérationnelle - études préalables et pré programmation - Phase 2 : Programme général ; - Phase 3 : Programme technique détaillé ; - Phase 4 : AMO pour l'organisation de la consultation de la maîtrise d'oeuvre, l'analyse des offres et à l'attribution ; - Phase 5 : AMO dans le suivi de la conception du projet (adéquation projet/programme) et notamment lors de la réception des études ; - Phase 5 bis : AMO dans le suivi de la réalisation d'un marché de conception-réalisation (adéquation projet/programme des études et des travaux réalisés)