France – Parts and accessories for vehicles and their engines – Fourniture de pièces de rechange et accessoires pour véhicules particuliers et utili-taires pour les besoins du Département
Tender Description
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La consultation est divisée en 2 lots. Chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre séparé, mono-attributaire, fractionné à bons de commande, conclu avec un montant maximum défini dans l'acte d'engagement
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