France – Transport of logs within the forest – Prestation de transport routier de bois rond

Le présent marché a pour objet la prestation de transport routier de bois rond, sous forme de bois toutes longueurs, feuillus, de l'agence de Besançon et à destination des 2 sites de la Buche Jurassienne de Ranchot et Lavans les Dole. Ponctuellement, des bois pourront être livrés au départ du Jura. L'exécution de cet accord-cadre est régie par les Clauses Générales d'Achats des prestations de transport routier de bois dans sa version 9200-17-DCC- BOI 004 -vers.C_juillet 2022, document joint au dossier de consultation -. Ces clauses sont consultables également en ligne sur le site www.onf.fr.