France – Architectural, construction, engineering and inspection services – ACCORD-CADRE RELATIF A DES PRESTATIONS DE MAITRISE D’ŒUVRE

Les accords-cadres ont pour objet la réalisation des prestations de maîtrise d’œuvre suivantes : Etudes de faisabilité : système à bons de commande (lot n°01) ; Missions de maîtrise d’œuvre conception & exécution : système à marchés subséquents (lot n°02). La description des prestations attendues, les spécifications techniques et les informations administratives de l’accord-cadre sont précisées au sein des Cahier des Clauses Particulières et des Bordereaux des Prix