France – Containers for waste material – FOURNITURE DE CONTENANTS DE COLLECTE D'APPORT VOLONTAIRE DES DECHETS MÉNAGERS POUR LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Colonnes aériennes d'apport volontaire en métal avec porte frontale de vidage pour les cartons

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de colonnes aériennes métalliques de volume de 4 et 5 m³, la fourniture, la livraison et la pose de panneaux personnalisables «imprimés», la fourniture et la livraison de pièces détachées et le suivi technico-administratif du marché. Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP. La description précise du besoin figure au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).