France – Parts and accessories for vehicles and their engines – Fourniture de pièces de rechange pour les autobus du Groupe RATP de marque Man

Le présent avis de marché, lancé en procédure négociée, porte sur la fourniture de pièces de rechange pour les autobus du Groupe RATP de marque Man. Il vise à mettre en place un / des accord(s)-cadre(s) à commandes sans montant minimum et avec un montant maximum, représentant le montant des lots pour lesquels le Titulaire est retenu, plus trente pour cent (30%). Ce montant maximum est issu du détail estimatif du cadre de prix dont les quantités consommées par référence sont données à titre estimatif et sans engagement de le part des Bénéficiaires. Chaque accord cadre a une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de signature et une durée optionnelle de 11 mois maximum. La date de fin du marché ne pourra dépasser le 31/12/2027. Les références des pièces sont réparties sur 1 033 lots distincts : un lot correspond à une référence. L'attribution se fera lot par lot (référence par référence). Les critères de sélection des candidatures sont énoncés dans le Règlement Particulier de la Consultation (RPC).