France – Horticultural products – Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'acquisition de matériels et produits horticoles pour différentes directions de la Ville de Perpignan

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Montant maximum annuel : 360 000 euro(s) HT L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Accord-cadre avec un seul opérateur pour les lots 1, 3 et 4 Accord-cadre avec plusieurs opérateurs pour le lot 2 Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre pour le lot 2 : 3