France – Repair and maintenance services of rolling stock – REMPLACEMENT DES SYSTEMES DE SONORISATION CITADIS 1 (GR)

Le présent marché est un contrat de la forme composite qui inclut : • Un marché ordinaire relatif le remplacement des systèmes complets de sonorisation des 41 tramways CITADIS 1 circulant dans l’Eurométropole de Strasbourg : Ces prestations sont forfaitaires (prix global et forfaitaire annuel). • Un accord-cadre relatif à la fourniture de pièces de rechanges : L'accord-cadre sans minimum avec maximum de 100 000 euros HT par an est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les bons de commande, qui pourront être émis jusqu’au dernier jour de validité du marché, seront notifiés par la CTS au fur et à mesure de ses besoins.