France – Health and safety services – Mission de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) de niveaux II et III pour des opérations d'infrastructures

Cette consultation est lancée par un groupement de commandes : Saint-Etienne Métropole (coordonnateur), Ville de Saint-Etienne et Ville de Saint-Chamond. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec maximum. La consultation est décomposée en 4 lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 1 lot. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/12/2025 (ou sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30/11/2026