France – Urban planning services – Elaboration d'un Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)
Tender Description
Phase 1 réaliser le rapport de présentation Phase 2 réaliser le projet d'aménagement et développement durables (PADD) Phase 3 réaliser les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) Phase 4 établir le plan de zonage et le règlement d'urbanisme Phase 5 établir les annexes Phase 6 finaliser le dossier pour l'arrêt Phase 7 accompagner la CC Forez-Est de l'arrêt du projet à l'approbation du PLUi définitif Phase 8 outils de suivi du PLUi
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